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1. Généralités

Le site www.depth.ch, dénommé ci-après "Site", a pour but de présenter la société DEPTH SA.

2. Responsabilité

Les informations disponibles sur le Site sont proposées en toute bonne foi.

Toutefois, aucune garantie, expresse ou implicite, n'est donnée quant à la nature marchande des informations fournies, ni quant à leur adéquation à une finalité ou un usage déterminé. L'utilisateur du Site assume pleinement les risques liés au crédit accordé aux informations transmises. Ces informations sont fournies à la condition que l'utilisateur du Site ou toute autre personne qui les reçoit puisse déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser.

En aucun cas, DEPTH SA ne sera responsable des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces informations, ni de leur utilisation.

DEPTH SA s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, DEPTH SA ne peut garantir l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site.

L'utilisateur du Site reconnaît qu'il fait usage sous sa seule responsabilité des informations présentes sur le Site. En conséquence, DEPTH SA décline toute responsabilité:

  • pour toute imprécision, erreur, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site;
  • pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le Site;
  • et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soit les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même DEPTH SA  aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison:
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    • de l'utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l'équipement informatique de l'utilisateur ou tout autre bien,
    • du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site.

3. Propriété intellectuelle

Ce Site appartient à la société DEPTH SA.

Les documents, contenus et tous les autres éléments, en ce compris les marques, logos et noms de domaine, composant ou apparaissant sur le Site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à DEPTH SA, ou ont fait l'objet d'une autorisation d'utilisation par DEPTH SA.

L'utilisateur n'acquiert qu'un droit d'usage des informations et contenus disponibles (textes, logos, dessins, images, photos, vidéos…) sur le Site. Ce droit est limité à un usage personnel et privé dans le cadre du cercle de famille. L'utilisateur n'acquiert aucun droit de reproduction, sous quelque forme que ce soit si ce n'est celui d'une copie unique destinée à un usage strictement privé et non commercial et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.

Toute autre utilisation est soumise à l'accord préalable de la Direction de DEPTH SA et devra se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.

Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon. DEPTH SA se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site et pour lesquelles seules sont autorisées par DEPTH SA l'extraction ou la réutilisation des documents et pages du site conformément au code de la propriété intellectuelle, sous réserve que toutes les reproductions comportent les mentions relatives à la titularité des droits.

Signes distinctifs

Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits, les marques et autres signes distinctifs cités dans ce Site (produits ® et TM) sont la propriété de DEPTH SA. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite préalable de DEPTH SA.

4. Protection des données personnelles

Les informations personnelles concernant les internautes et collectées dans le cadre du Site sont destinées aux collaborateurs de DEPTH SA chargés de répondre à leurs demandes.

Confidentialité des informations

DEPTH SA s'engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles fournies par les visiteurs du Site. Le présent avertissement a pour objet d'indiquer le type d'informations susceptibles d'être recueillies lors de la visite du Site, ainsi que l'utilisation dont elles pourront faire l'objet ultérieurement.

Informations automatiquement recueillies et stockées

Le Site bénéficie de mises à jour régulières au profit des utilisateurs. Pendant la consultation du Site, certaines données de l'utilisateur sont recueillies automatiquement:

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5. Liens externes

DEPTH SA décline toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elles offrent des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du Site en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du Site qui les utilisent sous leur seule et entière responsabilité.

6. Crédits

Conception, design, développement: DEPTH SA

Société éditrice du site:

DEPTH SA
Chemin d'Arche 40B
CH - 1870 Monthey

Tel : +41 (0)24 4734000

Immatriculation: CH-621.3.007.029-7
Inscription : 11.07.2006


7. Loi et juridiction

En cas de litige, seuls les tribunaux du siège principal de DEPTH SA sont compétents.